Conseil Municipal du 25 juin 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2003107CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2003108CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 22 mai 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003109UNIVERSITE ’’MARC BLOCH’’ : subvention pour l’organisation des ’’Journées des Universités’’ 2004 - Délibération - (sans annexe)
2003110PAROISSE SAINT-GEORGES : subvention pour la rénovation de la cour intérieure du presbytère - Délibération - (sans annexe)
2003111ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES DE HAGUENAU : subvention pour le renouvellement du réseau informatique - Délibération - (sans annexe)
2003112CONVENTION VILLE DE HAGUENAU / MISSION INTERCOMMUNALE D’ALSACE DU NORD POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES. - Délibération - (sans annexe)
2003113CONVENTION ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET L’ASSOCIATION ’’LE TOIT HAGUENOVIEN’’ - Délibération - (sans annexe)
2003114RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE POUR 2002 - Délibération - (sans annexe)
2003115RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT POUR 2002 - Délibération - (sans annexe)
2003116RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ELIMINATION DES DECHETS POUR 2002 - Délibération - (sans annexe)
2003117BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2003118ECOLE SAINT-NICOLAS II : travaux de grosses réparations, de sécurité et d’économie d’énergie - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2003119CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE L’ENFANCE : avenants aux marché - Délibération - (sans annexe)
2003120DELEGATION DE GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER : avenants aux conventions de mandat avec HFA et SESA - Délibération - (sans annexe)
2003121MARCHES PUBLICS : passation d’un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
2003122AMENAGEMENT D’UN TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2003123RENOVATION ET EXTENSION DU THEATRE MUNICIPAL : fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2003124ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : révision des tarifs et de la taxe d’usage - Délibération - (sans annexe)
2003125RUE MAURICE BLIN : acquisition et cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2003126RUE GUNTZ : déclassement d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
2003127PLACE DE NEUBOURG/RUE DU MARECHAL FOCH : déclassement et cession de parcelle - Délibération - (sans annexe)
2003128ROUTE DE SCHIRRHEIN : location immobilière - Délibération - (sans annexe)
2003129RUE DE LA REDOUTE : réhabilitation d’un batiment et conclusion d’un bail emphytéotique - Délibération - (sans annexe)
2003130MAITRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE - SITE DES QUATRE-VENTS : programme d’ensemble - Délibération - (sans annexe)
2003131FORET INDIVISE : accueil du public - Délibération - (sans annexe)
2003132FORET INDIVISE - tempête du 26 décembre 1999 : aide de l’Etat - Délibération - (sans annexe)
2003133FORETS DE LUPPY ET MONCHEUX : délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
2003134HALLE AUX HOUBLONS : mise à disposition de bureaux pour la Communauté de communes de la Région de HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)